Présentation de l'Asso

STATUT DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 1er - CONSTITUTION ET DENOMINATION

II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août, ayant pour titre « ZZT jr ».

ARTICLE 2 - OBJET

Cette association a pour objet :

- La mise en valeur de la créativité française dans les domaines des nouvelles technologies de l’informatique et du multimédia.

- Faciliter l’intégration, l’accès et la compréhension des nouvelles technologies au plus large public.

- Faciliter l’initiative, la création, l'action citoyenne et la recherche en matière de nouvelles technologies et dans ses applications.

- La structuration et la coordination du jeu vidéo sous une éthique sportive.

- Ses moyens d’actions sont l’organisation de manifestations, d’activités et des structures nécessaires à son développement.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 115, rue Humblot, 62138 Auchy Les Mines. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et la validation par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 - COMPOSITION

L'association se compose de membres actifs
membres adhérents
membres bienfaiteurs
membres d’honneurs

Est membre actif tout membre du bureau ainsi que toute personne adhérente de l’association souhaitant créer ou gérer une activité ou manifestation au sein de l’association, ainsi que les membres fondateurs de l’association.

Est adhèrent toute personne s’étant inscrite à l’association et s’engageant à respecter le règlement. Voir chapitre suivant.

Est membre bienfaiteur toute personne morale ou physique, ayant signé un contrat de partenariat avec l’association.

Est membre d’honneur, toute personne qui, ayant apporté sa contribution est, après vote du bureau élu « membre d’honneur ».

ARTICLE 5 - ADMISSION

Chaque membre prend l’engagement de respecter par son adhésion les présents statuts et le règlement qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

ARTICLE 6 - COTISATIONS

L’entrée dans l’association est effective après règlement de la cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale.

La cotisation offre le droit d’être membre pour une durée de un an et donne droit à tout membre inscrit aux avantages offert par l’association.

ARTICLE 7 - RADIATION

La qualité de membre se perd :

1) Par décès.

2) Par démission adressée par écrit au Président de l’Association.

3) Par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.

4) Par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation.

Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné sera invité, au préalable, à fournir des explications au Conseil d’Administration.

ARTICLE 8 - LES RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

le montant des cotisations des adhérents. les subventions de l’état, des régions, des départements et des communes, tout produit de promotion ou de diffusion, les inscriptions aux manifestations organisées par l’association, les dons, le fruit des activités et de toute autre manifestation dans le cadre de l’objet de l’association.

ARTICLE 9 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de membres rééligible par tiers sortant par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au vote à main levée, un bureau composé de :

un président, un secrétaire, un trésorier.

En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé a leur remplacement définitif par l’assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin a l’époque ou devraient normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10 - REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se réunit au minimum une fois par an, sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d’administration, qui sans motif, n’assiste pas à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil d’administration s'il est mineur.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres actifs de l'association sont convoqués par le président afin de réaliser le bilan annuel.

L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée fixe le montant de la cotisation des adhérents.

Il est procédé, après épuisement de 1'ordre du jour, au remplacement par scrutin secret, des membres sortants du conseil d’administration. Ne devront êtres traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11.

ARTICLE 13 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents lors de 1'assemblée générale, l’ensemble des biens matériels de l’association sera partagé entre les deux créateurs de l’association, soit Mr Grard Christophe, et Mr Leroy Guy, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901.

ARTICLE 15 - QUORUM

Pour délibérer valablement, toute assemblée générale doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de 1'association, a quelque titre qu'ils soient affiliés. Si le quorum n'est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée à quinze jours au moins d'intervalle. Cette assemblée délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents. Dans tous les cas, les décisions sont prises à la moitié des voix des membres présents ou représentés à l'assemblée.

ARTICLE 16 - COMPTABILITE

II est tenu au jour le jour une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité par matière.

Fait le 02 janvier 2002 à Auchy Les Mines

Le président : C. GRARD, Le trésorier : G. LEROY. Le secrétaire : S. LEROY.